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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TNT CHRONOSERVICE FRANCE
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CHRONO ASSISTANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHRONO ASSISTANCE
TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1556991
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
16/10/2009

Présentation de la marque CHRONO ASSISTANCE

Déposée le 16 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) TNT CHRONOSERVICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CHRONO ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TNT CHRONOSERVICE FRANCE domicilié(e) RUE MONGE, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2155186) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 378 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TNT CHRONOSERVICE FRANCE SA domicilié(e) (dossier no 2155186) - France.

La marque CHRONO ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRONO ASSISTANCE est expirée depuis le 16 octobre 2009.

TNT CHRONOSERVICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO DIRECT , CHRONO PLUS , " Le Sourire Efficace " , CHRONO PACK , "Tout bien pesé, votre poids nous est utile" , CHRONO INFO , TNT CHRONOSERVICE


TNT CHRONOSERVICE FRANCE S.A. - RUE MONGE, 85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2155186) - France - SIREN 332378108


TNT CHRONOSERVICE FRANCE SA - (dossier no 2155186) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2155186 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 4 avril 2001 - Changement de dénomination n°319820 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 4 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319819 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°63247 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 1 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°154526 - Publication au BOPI 1993-02-01

Inscription le 24 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61488 - Publication au BOPI 1992-03-24

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